Anne Robillard c. Meta : « C’est le combat de David et Goliath »

« C’était long, c’était éprouvant et il y avait beaucoup de choses à assimiler. Et pendant ce temps-là je n’écris pas, mais je suis confiante », a affirmé l’autrice Anne Robillard à la sortie de la salle d’audience, après deux journées de plaidoirie bien remplies.

L’autrice de la saga Les chevaliers d’Émeraude a déposé une demande d’autorisation pour exercer une action collective contre Meta pour violation du droit d’auteur, et c'est mardi, au Palais de justice de Montréal, que se sont conclues les plaidoiries. Le juge Martin F. Sheehan, de la Cour supérieure, a affirmé qu’il prenait la cause en délibéré et qu’il devrait rendre sa décision en 2027.

Questionnée à savoir si elle avait été surprise par les arguments mis de l’avant par Meta, qui plaide notamment que la Loi sur le droit d’auteur canadien n’est pas applicable aux faits allégués dans la demande, et que la demande devrait plutôt être examinée aux États-Unis, Anne Robillard a rappelé son passé dans le domaine juridique.

J’ai été secrétaire juridique pendant 27 ans, donc j’en ai entendu de toutes les couleurs, je ne suis pas surprise, a-t-elle affirmé.

Rappelons que l’autrice québécoise allègue que l’entreprise Meta a délibérément choisi de former ses grands modèles de langage (LLM) à partir d’ensembles de données contenant des copies illicites d’œuvres du monde entier, dont celles des auteurs québécois qu’elle représente.

C’est une nouvelle technologie qui commence et, si on ne les arrête pas tout de suite, qu’est-ce qui va arriver plus tard? On sera peut-être plus capables [...] C’est le combat de David et Goliath.

Une autre action collective contre OpenAI

Le juge Martin F. Sheehan a affirmé à la fin de l’audience qu’il prendrait le temps de revoir en profondeur les arguments exposés par les avocats des deux parties, d’autant plus qu’il entendra sous peu une autre demande d’action collective déposée par Anne Robillard, cette fois-ci contre OpenAI et Microsoft.

Je suis conscient que j’ai une autre audience qui s’en vient qui traite de sujets connexes, donc je doute de rendre ma décision avant d’avoir entendu les parties dans ce dossier, a-t-il affirmé.

Le juge a six mois pour rendre sa décision. On fait confiance au processus judiciaire pour la suite, a affirmé après l’audience l'avocate Marie Audren, du cabinet Audren Rolland, qui représente Anne Robillard.

Mardi, dans la suite de sa plaidoirie amorcée la veille, Meta a renchéri sur l’absence de portée extraterritoriale de la Loi sur le droit d’auteur canadienne en l'espèce, et donc de l’absence de compétence de la Cour supérieure pour entendre l’action collective.

L'avocate Isabelle Vendette, du cabinet McCarthy Tétrault, qui représente Meta, a soulevé de nombreux arguments qui mériteraient d’être entendus sur le fond, selon les avocats de la demande.

Je reviens à la base, mais je pense que c’est important : la Cour d’appel nous dit qu’à l’étape de l’autorisation [de l’action collective], le demandeur n’a qu’à établir une simple probabilité d’avoir gain de cause, pas même une probabilité réaliste et raisonnable, a affirmé Me Marie Audren en conclusion de son argumentaire.

C’est un recours sérieux qui mérite de se rendre au fond, on a des allégations étoffées et plein de questions intéressantes qui vont venir s'ajouter.

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